La coordination des acteurs (public-privé) dans les systèmes de santé algérien et marocain
Résumé
يعتبر النظام التعاقدي المطبق في الأنظمة الصحية حديث العهد لكن سرعان ما عرف انتشارا غير مسبوق في الدول السائرة في طريق النمو مثل الجزائر و المغرب هدا النظام التعاقدي جاء ليعطي نظرة أخرى للأنظمة الصحية الحالية فالمنظمة العالمية للصحة و لكي تساعد على التطبيق الصحيح لهدا الأخير قامت بإعداد نموذج مثالي لكيفية تطبيقه و دلك بإصدار بيانات و دلائل من جهة و من جهة أخرى تقوم بعقد اجتماعات و تنظيم ندوات لتشريح و تفسير المفهوم الصحيح للتعاقد داعية كافة الدول إلى تطبيق هدا النظام لما له من فوائد على تحسين نتائج الأنظمة الصحية الجزائر و المغرب كغيرها من الدول السائرة في طريق النمو تبنت مؤخرا نظام التعاقد في أنظمتها الصحية, لكن بأي طريقة ؟هدا العمل يسعى ادن إلى تفسير مفهوم المنظمة العالمية للتعاقد في بادئ الأمر ثم إلى إعطاء نظرة عامة على تطبيق النظام التعاقدي في هده البلدان, لكي يخلص في الأخير إلى إعطاء بعض أوجه المقارنة بين مفهوم المنظمة العالمية للصحة و واقع تطبيقها في هده الدول.
الكلمات المفتاحية التعاقد , الأنظمة الصحية , الجزائر , المغرب
La contractualisation appliquée dans les systèmes de santé est une technique récente mais qui devient de plus en plus fréquente dans les pays en développement, notamment dans les pays du Maghreb à savoir l‟Algérie et le Maroc.
La contractualisation vient pour donner une nouvelle organisation des systèmes de santé. L‟Algérie et le Maroc, comme tous les pays en développement, ont mis la contractualisation au centre des réformes de leurs systèmes de santé. Mais de quelle manière ? Ce travail tente d‟analyser la conception de la contractualisation élaborée par l‟OMS d‟une part, et d‟évaluer son application dans ces deux pays en les comparant d‟une autre part. Pour en suggérer à la fin quelques recommandations.
Mots clés : contractualisation, systèmes de santé, Algérie, Maroc.
Références
1. Auby J.F. : « La délégation du service public » éd PUF, collection « que sais-je », Paris, 1995.
2. Gerard TH. : « Analyse économique des systèmes », éd ARMOND COLIN, Paris, 1997.
3. Lamri L. : « Le système de sécurité sociale en Algérie : une approche économique », Office des Publications Universitaires, Alger, 2004.
4. Mougeot M. : « Système de santé et concurrence » éd ECONOMICA, Paris 1994.
5. Orlean A. : « Analyse économique des conventions » éd PUF, Paris, 1994.
6. Oufriha F-Z. : « De réforme en réforme, un système de santé à la croisée des chemins », CREAD, 2006.
7. Perrot J, De Roodenbeke E. : « Le rôle de la contractualisation dans les systèmes de santé : pour une utilisation efficace et appropriée», éd KHARTALA, Paris, 2005.
ARTICLES ET COMMUNICATIONS
1. Achouri H : « La contractualisation en milieu hospitalier : réalités et perspectives », communication présentée lors des XI ième journées nationales de la gestion hospitalière, mai 2008.
2. Amamou M H : « La contractualisation interne .
3. Brahamia B : « La contractualisation, moyen de la rationalisation des dépenses de santé », cours présenté à l’université de Béjaïa. En faveur des étudiants en première année PG en économie de la santé, 2008 Kaid Tlilane N : « L’environnement conceptuel et les formes de la contractualisation », communication présentée à la 11ème journée nationale de la gestion Hospitalière de SFAX, Tunisie sous le thème : « la contractualisation interne et externe dans le secteur de la santé », mai 2008.
4. Lamri L : « La contractualisation en Algérie : état des lieux », cours présenté à l’université de Béjaïa. En faveur des étudiants en première année PG en économie de la santé, 2008.
Renvois
1. Jean P, De Roodenbeke E. : « La contractualisation dans les systèmes de santé : pour une utilisation efficace et appropriée. » op.cit, p 39.
2 .Cette démarche peut régler le problème du secteur informel(les travailleurs non déclarés) puisqu’ils seront obligés de payer le coût réel de la prestation (ils travaillent sans assurance), ils vont faire donc pression sur leurs employeurs pour pouvoir bénéficier des avantages des assurés sociaux.
3. Lois 11.03, 12.03 et 13.03 relative respectivement à la protection et la mise en valeur de l’environnement, aux études d’impact sur l’environnement et la pollution atmosphérique.
4. Le PFGSS est un programme d’appui à la réforme Hospitalière au Maroc
5. Boulamizat A. : « La régulation de la contractualisation basée sur une coopération à la région sanitaire de Marrakech Tansift al Haouz », mémoire présenté pour l’obtention de diplôme de maîtrise en Administration Sanitaire et Santé Publique, Institut National d’Administration Sanitaire. Maroc, 2008.
6. Le cursus de formation exigé au niveau de ces établissements est le même que celui enseigné au niveau des instituts relevant ministère de la santé
7. Abderahmane A. : « L’expérience de la contractualisation au Ministère de la Santé- Maroc », Tanger, 21,23 Avril 2009.
8. Le CHU IBN SINA a conclu une convention avec une école de formation paramédicale privée (école des sciences paramédicales appliquées)
9. Des activités de sous-traitance, de mise à niveau des plateaux techniques et des projets de recherche ...
10. Certaines régions ont élaboré des estimations financières spécifiques à chaque axe stratégique pour les trois années séparément alors que d’autre n’ont procédé qu’à l’estimation du BP de la première année uniquement.
11. Ministère de la santé publique du Maroc : « rapport sur l’état de la situation des relations contractuelles au sein du secteur de la santé au Maroc » réalisé par : WAHID A, El ABDANI F, Karib A. Encadré par Perrot J, 2005.p 35.
12. OMS offre un encadrement méthodologique et un appui technique pour développer correctement des relations contractuelles moyennant des experts en la matière à l’instar de JEAN Perrot.
